GRHL - HISTOIRE LOCALE DE RIS-ORANGIS

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5/6 LA RÉVOLUTION DE 1789 À RIS-ORANGIS : PROCÈS D'ANISSON DUPÉRON


👈 LIRE LA PARTIE 4 FÊTE CIVIQUE

 

Arrestation, procès et exécution d'Anisson Dupéron

Première page du dossier du procès d'Anisson Dupéron

Première page du dossier du procès d'Anisson Dupéron


Dénoncé pour fait d'accaparement

Le 18 août 1793, l'intendant d'Anisson, Lebault (remplaçant de Lescoffier), secrétaire greffier du district, est dénoncé par les habitants de Ris comme « accapareur de bois ». Il a fait une fausse déclaration, manifestement inférieure à la réalité, de superficie et de quantités de bois possédées par son maître. On place aussitôt des gardes au château. Le 21, Lebault est déféré au tribunal de Corbeil.

Le 18 septembre, Dupéron est inquiété pour la même affaire. Le 24, la municipalité se déclare incompétente à juger le cas de Dupéron. Elle délègue alors ses pouvoirs au comité de surveillance, créé le 12 mai précédent, qui fait une dénonciation auprès de la Convention, retraçant les manœuvres de ce dernier depuis le début de la Révolution. Tous les membres du comité sont ses adversaires déclarés. Le 1er octobre, on entend dire que Dupéron tente de soudoyer certains habitants par l'intermédiaire de Petit, dénoncé aussi comme suspect. Le 5 octobre, on apprend que le tribunal criminel de Corbeil a décidé de ne pas inculper Lebault. Le juge de paix cite même la municipalité à comparaître pour propos calomniateurs. Celle-ci contre-attaque en députant quatre personnes, dont Raby, auprès de la Convention. La députation échoue dans un premier temps.

Mais le 19 octobre 93, Raby est « autorisé » à se rendre au Comité de Sûreté Générale de la Convention, pour faire accélérer la procédure contre Dupéron et fraterniser avec les membres du club des Jacobins. Cette journée est essentielle ; elle décide de tout. Le lendemain 20 octobre 93, est créée la Société Populaire de Ris. Les deux organismes qui vont provoquer la chute de Dupéron, le Comité Révolutionnaire et la Société Populaire, sont en place. L'influence des Jacobins de Paris est indéniable, même dans la création de la Société Populaire.

Le 10 brumaire an Il (31 octobre 1793), les citoyens de Ris obtiennent du Comité de Sûreté Générale l'autorisation de correspondre « avec un ou plusieurs commissaires » sur le « fait d'accaparement » de Dupéron. Dès le 13 brumaire (3 novembre 93) des commissaires du Comité de Surveillance de la section des « Tuileries » apposent les scellés sur les appartements de Dupéron, au château de Ris.

Le 17 frimaire an Il (7 décembre 93) une élection municipale porte Carré, entrepreneur en jardins, à la tête de la municipalité. Le Comité de Surveillance de Ris est aussi renouvelé et les douze membres élus, dont Raby, sont tous prêts à obtenir la condamnation de l'ancien seigneur. Nombre d'entre eux sont aussi membres du bureau de la Société Populaire. Dupéron se sent menacé. Dans une lettre adressée à la municipalité, le 24 frimaire an Il (14 décembre 93), il dit regretter de n’avoir pu assister à la fête du 20 frimaire (10 décembre 1793), fête qui célébrait la mémoire des volontaires de Ris, morts pour la défense de la Patrie.

Cette dernière manœuvre de Dupéron ne sert à rien. Arrêté en germinal an II (mars 1794), il est transféré, le 6 floréal à la prison de Corbeil devant le tribunal révolutionnaire de Paris.

L'arrestation d'Anisson Dupéron et de ses complices n'est pas seulement le dénouement de quatre années de luttes pour l'exercice du pouvoir à Ris. C'est une véritable affaire judiciaire qui met en jeu les mécanismes de la justice à l"époque de la terreur.

(Quand Ris et Orangis s'appelaient Bruts - texte de Serge Bianchi -Historien)

(Dossier du Procès Dupéron - Archives nationales)

Extrait du procès-verbal du Comité de Surveillance de Brutus (pièce du procès)

Extrait du procès-verbal du Comité de Surveillance de Brutus (pièce du procès)


Un « piège machiavélique »

Lors du jugement de Dupéron comparaissent en fait six accusés, qui seront toujours associés pendant l’instruction : Dupéron, Lebault, Lescoffier, Gouron, Jacquet et Gouffé de Beauregard. Passe encore pour les trois premiers qui nous sont familiers, mais quels liens l’accusateur fait-il entre ceux-ci et les trois autres, qui habitent Paris et Limeil-Brévannes ? Au début de l’affaire, en vendémiaire an II (septembre 93), on est en présence de deux accusés avec un seul chef d’accusation, la fausse déclaration.
Il s’agit d’Étienne Jacques Alexandre Anisson Dupéron, ci-devant seigneur de Ris, et de Jean-Baptiste Lebault, âgé de 30 ans, né à Paris, le premier mis en cause par la municipalité. D’abord secrétaire du Directoire du District de Corbeil, une place très importante d’administrateur, il en a démissionné le 16 septembre 1791, trouvant cette fonction « des plus dangereuses... et de nature à laisser le trépas entr’ouvert ». Il s’installe alors à Ris et devient régisseur d’Anisson Dupéron, auquel la rumeur le liait avant sa démission. Pour sa défense il prétend avoir fait sa déclaration, devant le greffier municipal, « de mémoire et n’ayant pas une idée précise du bois qui se trouvait chez Anisson... ». Ce qui n’aurait été, à l’époque de la liberté des prix, qu’une faute passible d’une réprimande, est devenu un crime en pleine économie dirigée, au moment où toutes les subsistances sont nécessaires, réquisitionnées pour l’effort de guerre et la satisfaction des besoins quotidiens du peuple. Depuis juillet et septembre 1792, les « accapareurs », qui gardent ou cachent « méchamment », comme dit la loi, leurs productions, sont “suspects” et passibles du tribunal révolutionnaire. Après enquête, Lebault est décrété d’arrestation ainsi qu’Anisson Dupéron. Le Comité de Surveillance de Ris, composé de 12 citoyens élus, parmi lesquels des adversaires de toujours de Dupéron (Juvet, Berte, Bézault, Legrand), informe le District et le Comité de Sûreté Générale, qui délivre un mandat d’amener d’abord, puis un mandat d’arrestation. Lebault est incarcéré à Versailles, tandis qu’Anisson est conduit de Corbeil dans une prison parisienne, où ses moyens d’existence lui permettent de correspondre avec ses amis.
Les prisons sont pleines (8000 détenus à Paris) et la condition des détenus dépend avant tout de leur fortune : repas, habits, compagnie... Cette incarcération, qui dure depuis sept semaines, lui pèse à plus d’un titre : il est malade et ne peut avancer ses affaires. Il écrit dans ce sens au maire de Brutus ci-devant Ris, en l’appelant « mon cher Carré » : J’ignorais que vous fussiez maire, je voudrais, je vous assure, avoir contribué à votre nomination.

Sceau de la section des Thuileries  -  Sceau du Comité de surveillance - Sceau du Tribunal révolutionnaireSceau de la section des Thuileries  -  Sceau du Comité de surveillance - Sceau du Tribunal révolutionnaireSceau de la section des Thuileries  -  Sceau du Comité de surveillance - Sceau du Tribunal révolutionnaire

Sceau de la section des Thuileries - Sceau du Comité de surveillance - Sceau du Tribunal révolutionnaire


Dupéron décide alors d’utiliser d’autres moyens pour sa libération. Il connaît un fabricant de papier de la rue Saint-Nicaise, François Gouron, âgé de 35 ans, avec lequel il a fait des affaires, et un homme de loi nommé Jacquet, âgé de 59 ans, demeurant à Paris, rue Feydeau. Il leur confie des sommes importantes pour hâter sa mise en liberté, en persuadant la municipalité de Brutus d’abandonner sa plainte. Il s’agit même d’obtenir de la municipalité un procès-verbal de délibération, reconnaissant la qualité de bon citoyen d’Anisson. Si l’affaire aboutit, il n’aura plus qu’à se décharger sur Jean-Baptiste Lebault et, ainsi, échapper à la condamnation !
Jacquet entre en contact avec un Rissois influent, Raby, par l’intermédiaire d’un des personnages les plus éminents du District, Gouffé (de) Beauregard, commandant de la Garde nationale de Limeil-Brévannes, membre de la Société Populaire de Villecresnes et ami de l’accusé. Dans une de ces fêtes fastueuses qu’organise Beauregard, Raby a rendez-vous avec Jacquet, qui ne s’y trouve pas. Après quelques malentendus, l’entrevue aura lieu chez l’ancien maire : « ... et là il fut arrêté que si Anisson qui avait eu tort de ne pas fraterniser avec eux, voulait restituer les terres dont il les avait privé, en les cédant aux habitants à rente perpétuelle et donner à sa commune une somme de dix mille livres payés comptant, ils voudraient tous réclamer son élargissement ».
Jacquet remet donc une somme de 10 000 livres. Là, intervient ce que certains qualifieront d’un « piège machiavélique », d’autres d’une « ruse habile ». Au lieu de refuser et de courir dénoncer la « corruption d’administrateur », Raby accepte, puis se rend devant la municipalité et le Comité de surveillance pour se couvrir. Il propose « de donner l’apparence d’accéder aux offres de Jacquet dans le but de démasquer les intrigants » et de « punir doublement » Dupéron. Il ajoute : Trahir les aristocrates c’est servir la Patrie.
Le déclarant (Jacquet) envoya 20 000 livres de plus à Brutus pour remplir l’objet. Le rendez-vous fut donné à l’auberge de l’égalité, Raby y conduisit dix ou douze des chefs de la commune... Qu’il retournera à Paris et le lendemain il vit venir chez lui les citoyens Berthe, Andry et Juvé fils... qui lui déclarèrent vouloir être payés pour leurs frais particuliers et demandaient 1000 livres chacun qui s’étant réduit à 500, le déclarant leur donna à l’instant”.

Copie des délibérations du Comité de Surveillance de Brutus (pièce du procès Dupéron)

Copie des délibérations du Comité de Surveillance de Brutus (pièce du procès Dupéron)


Gouffé de Beauregard et Gouron jouent à plusieurs reprises les bons offices. Au total, c’est une somme de 31 500 livres que Jacquet dépensera pour acheter la vertu des Rissois, parfaitement abusé par le double jeu de Raby et de Legrand. L’affaire en reste un moment là, mais Anisson et Jacquet s’impatientent. Jacquet envoie lettre sur lettre à Carré pour demander ce qui se passe, avec des éclairs de conscience et des accents de plus en plus affolés, puisque chaque mot écrit le rapproche de sa perte. Anisson adresse une lettre désespérée à ses juges. Mais la machine est en marche ; le piège se referme ; tout le dossier a été confié au Comité de Sûreté Générale, chargé des affaires concernant les biens et les personnes pour tout le territoire. Désormais, trois accusés supplémentaires sont conduits sous bonne escorte dans différentes prisons : Jacquet qui a cherché à corrompre par l’argent plusieurs administrateurs, Gouron dont le rôle reste mineur, mais qui était au courant de toutes les tractations, et Gouffé de Beauregard, qui a abrité les négociations et facilité les démarches de Jacquet.

Et le sixième ? Il n’a en apparence rien à voir avec la seconde affaire, ni même avec la première et pourtant ! Il s’agit d’Emmanuel Lescoffier, né dans le district de Rethel (Ardennes), âgé de 68 ans, l’homme à tout faire, le bras droit et le principal partisan de Dupéron pendant toute la lutte civile à Ris. Il est déjà détenu à Corbeil pour aristocratisme. Le Comité de surveillance de Brutus a fait parvenir à Corbeil, 33 pièces à charge contre Lescoffier, depuis l’organisation de la Garde nationale de la fin 89 et l’élection en 90 d’une municipalité concurrente, jusqu’aux incidents les plus récents. Homme emporté, mais prolixe, Lescoffier avait déjà été arrêté en 1790 et conduit par les Gardes nationales de Montgeron et de Villeneuve-Saint-Georges à Paris, dans des conditions rocambolesques : il avait failli être écharpé par les habitants du faubourg Saint-Antoine. Il avait été relâché grâce à Dupéron et Lebault, alors secrétaire du District. Il est donc tellement lié à eux que son cas est amalgamé aux leurs.
Le 6 germinal (26 mars 1794), le Comité de Sûreté Générale reçoit une demande de Corbeil au sujet de Lescoffier. Le 17 germinal, est délivré un mandat d’amener contre l’ancien régisseur qui rejoint les cinq coaccusés à la Conciergerie. La machine judiciaire est en route ; plus rien ne l’arrêtera.

Début de l'interrogatoire d'Anisson Dupéron (pièce du procès)

Début de l'interrogatoire d'Anisson Dupéron (pièce du procès)


Devant le Tribunal Révolutionnaire

L’enquête est d'abord menée à terme. Toutes les pièces sont regroupées par les soins de l’Accusateur public, Fouquier-Tinville et de ses assistants. C’est le président du tribunal révolutionnaire, Pierre Noël Subleyras, qui interroge Lebault le 23 ventôse an II (13 mars 1794).

- Question : Si lorsqu’il était secrétaire du District, il n’était chargé en même temps des affaires d’Anisson Duperron et si alors il n’a pas eu de compromis avec lui.

- Réponse : Non ; et qu’avant de se charger des affaires de Duperron, il l’avait vu que deux fois.

- Q : Si Anisson ne faisait pas le commerce du bois.

- R : Non ; que seulement il livrait du bois provenant de sa propriété à quelques particuliers qui en avaient besoin.

C’est surtout sur la déclaration inexacte que Lebault se défend. N’ayant pas reçu d’instruction de Dupéron et pressé par le maire de Ris, il avait fait, en août 1793, une déclaration de « mémoire ».
Chaque interrogatoire possède sa propre tonalité. Lescoffier répond sèchement, comme désintéressé de son propre sort. Anisson Dupéron, interrogé le 25 ventôse (15 mars 1794) à midi, réfute toutes les accusations avec la finesse et l’acharnement de désespoir et finit par charger ses complices. Il accuse Lebault d’incompétence et justifie l’argent donné par l’intérêt qu’il porte aux affaires des Rissois ! L’enquête terminée, le procès peut commencer. Il sera rapide.

Après avoir désigné les avocats de la défense, les membres du tribunal révolutionnaire procèdent à l’installation des onze jurés, dans les conditions réglementaires. On ne sait pas grand chose de ces jurés, sinon qu’il s’agit de patriotes affirmés. L’Accusateur public, Fouquier-Tinville, lit l’acte d’accusation, volumineuse synthèse des pièces déposées, dans un silence total. On délibère à huis clos, comme cela avait été le cas pour le procès de Danton, qui avait précédé, de peu, celui de Dupéron.

On introduit ensuite les témoins à charge pour le dramatique face à face entre les deux camps qui se sont affrontés quatre ans durant. Le moment le plus insoutenable est celui où Jacquet, Gouffé et Dupéron contemplent ceux qui leur ont tendu le piège : Guillaume Raby, 40 ans, ancien maire de Ris et, à ce moment, administrateur du District et principal accusateur ; à ses côtés, Auguste Claude Simon Legrand, 29 ans, artiste et officier municipal de Brutus, un de ceux qui s’est laissé corrompre pour mieux accuser ; Nicolas Juvet fils, âgé de 30 ans, membre du Comité de surveillance de Brutus ; Germain Louis Andry, 37 ans, épicier, officier municipal ; Antoine Melchior Berte, 34 ans, du Comité de surveillance ; François Corp, tailleur, du Comité de surveillance de Brutus ; Jean Louis Mangeon, 36 ans, journalier, le seul à ne pas exercer de responsabilité ! On peut imaginer le défilé des témoins et la litanie des griefs depuis le premier litige de 1789 !!!

Après les plaidoiries et les ultimes questions rituelles, les jurés se lèvent pour délibérer et répondre aux questions posées par les juges du tribunal révolutionnaire et leur président, Dobsen. Ce dernier, organisateur de la charte des Girondins en mai 1793, a été nommé juge du tribunal révolutionnaire. Il aurait fait preuve d’humanité dans ses fonctions et sera évincé du tribunal, pour indulgence, peu après le procès Dupéron.

Voici les réponses avec le détail de l’avis de chaque juré, matérialisé sur une simple feuille par un bâton :

1ère question : Est-il constant que depuis 1789 jusqu’au commencement de la présente deuxième année républicaine (septembre 1793) il a existé dans la commune de Brutus ci-devant Ris... une conspiration tendant à allumer la guerre civile, par l’effet de laquelle les citoyens de la dite commune ont été armés les uns contre les autres et par suite de laquelle il a été distribué des sommes considérables afin de corrompre les membres des autorités constituées de cette commune pour obtenir l’élargissement de l’un des conjurés et par ce moyen, avilir les autorités constituées ?

La réponse est oui à l’unanimité

2ème question : Étienne Alexandre Jacques Anisson Duperron ci-devant seigneur de Ris, est-il auteur ou complice de cette conspiration ?

11 oui : il est condamné à mort.

3ème question : Louis Charles Emmanuel Lescoffier, est-il auteur ou complice de cette conspiration ?  

11 oui : il est condamné à mort.

4ème question : François Gouron, est-il auteur ou complice de cette conspiration ?

11 oui : il est condamné à mort.

5ème question : Jean Claude Jacquet, est-il auteur ou complice de cette conspiration ?

11 oui : Il est condamné à mort.

6ème question : Jean Baptiste Lebault; est-il auteur ou complice de cette conspiration ?

10 oui : il est aussi condamné à mort.

7ème question : Louis Charlemagne Gouffé Beauregard, est-il auteur ou complice de cette conspiration ?

4 oui : Gouffé sauve sa tête de justesse.

La sentence rendue, sera exécutée sans différer, le lendemain. Elle peut paraître sévère à une époque où la moitié des procès se terminait par l’acquittement.

Vote des jurés (pièce du procès)

Vote des jurés (pièce du procès)

Un « témoin stupéfait »

Le 6 floréal an II (24 avril 1794), est le jour fixé pour l’exécution d’Anisson Dupéron et de ses codétenus. Ils passent leurs derniers instants à la Conciergerie, souvent représentée comme surpeuplée, avec 800 condamnés pour 400 places. Tous ont la possibilité d’écrire une « dernière lettre » à leurs parents ou amis. Nous n’avons pas retrouvé celle de Dupéron. Aurait-elle été semblable à toutes celles où les condamnés appellent la mort comme une délivrance, proclament leur innocence, règlent les affaires quotidiennes et attendent la réhabilitation de la postérité ?
Au matin, les condamnés sont habillés de blanc, on leur coupe les cheveux. Ils montent sur une charrette, les mains liées derrière le dos. La lente progression se fait au milieu d’une foule dense qui guette la défaillance ou le courage physique. Habituellement, après la rue Saint-Honoré, le cortège parvient place de la Révolution, la Concorde actuelle. Dupéron a reconnu dans l’assistance l’une de ses relations les plus étroites, le libraire Nicolas Ruault, dont voici le témoignage, comme une sorte d’oraison funèbre.

« Une des choses qui m’ont le plus affligé dans les affreuses journées dont je viens de vous parler, c’est d’avoir rencontré, allant à la mort, un homme de connaissance intime avec lequel j’ai été lié d’amitié et que vous avez vu souvent chez le Président Bonneuil, Monsieur Anisson Duperron, directeur de l’imprimerie Royale. Je revenais des Tuileries, de loin j’aperçois le long du Louvre une charrette pleine de condamnés et suis étonné du chemin extraordinaire qu’on lui fait prendre. Que vois-je dans cette fatale voiture ? Le malheureux Anisson, il me reconnaît, il hausse les épaules, il lève les yeux au ciel. Frappé de stupeur, ignorant qu’il eut été arrêté, je porte mon mouchoir à mes yeux et m’appuie contre le mur. J’ai su que par un raffinement de barbarie, on avait ordonné à la charrette de marcher par le Louvre, à la place de la Révolution, afin que cet infortuné passât vivant encore devant son domicile ».

Anisson Dupéron dans la charette qui le conduit à l'échafaud (dessin de Jacqueline Clavreul)

Anisson Dupéron dans la charette qui le conduit à l'échafaud (dessin de Jacqueline Clavreul)


Ainsi se termine le procès Dupéron, épilogue de la guerre civile de Ris-Brutus


Sources
♦ Registre des délibérations de la municipalité de Ris-Orangis (A.M. de Ris-Orangis)
♦ Registre des délibérations  du district de Corbeil (A.D. de l'Essonne)
♦ A.D. des Yvelines (série Q)
♦ Quand Ris et Orangis s'appelaient Brutus Dossier du Procès Dupéron - Archives nationales)
♦ Dossier du Procès Dupéron - Archives municipales
 


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